Transmission au nouveau conseil
Checklist de continuite lors du changement de direction.
Ce sujet explique une approche pratique pour des décisions transparentes et défendables. L'accent est mis sur le processus, les délais et la documentation cohérente.
Flux recommandé :
1) vérifier la compétence et la base statutaire
2) documenter délais et notification des membres
3) archiver le résultat avec PV, preuves et piste d'audit
Les informations sont indicatives. Les statuts et le droit en vigueur font foi.
Avant utilisation, vérifiez toujours les statuts de l'organisation.